Article 1 : Objet et Définitions

• La présente politique vise à décrire les conditions d’utilisation du site web de Sunstain Tech Solution (le « Site »).
• Les termes « Nous », « Notre », ou « Notre » se réfèrent à Sunstain Tech Solution, une société spécialisée dans les prestations informatiques.
• Le terme « Utilisateur » désigne toute personne qui accède au Site.

Article 2 : Usage du Site

1. L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur, ainsi qu’à ses propres conditions d’utilisation.
2. Tout acte de piratage informatique, de vol d’identité ou de toute autre forme de cybercrime est strictement interdit.

Article 3 : Propriété Intellectuelle

• Le Site et tout son contenu sont protégés par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle.
• Aucun élément du Site ne peut être reproduit, copié, modifié ou distribué sans l’autorisation expresse de Sunstain Tech Solution.

Article 4 : Données Personnelles

1. Le Site collecte certaines données personnelles des Utilisateurs.
2. Nous nous réservons le droit d’utiliser ces données pour améliorer votre expérience utilisateur et pour vous envoyer nos actualités.

Article 5 : Modifications à la Politique

• Sunstain Tech Solution se réserve le droit de modifier ou mettre à jour les conditions générales d’utilisation du Site à tout moment.
• Les Utilisateurs s’engagent à prendre connaissance des changements apportés à cette politique.

Article 6 : Droit Applicable et Règlement des Litiges

1. Toute question ou différence résultant de l’utilisation ou de la violation de ces conditions sera soumise aux tribunaux compétents.
2. Le droit applicable est celui du pays où est basée Sunstain Tech Solution.

Article 7 : Clause de Non-Responsabilité

De même, nous ne serons pas tenus responsable des erreurs ou omissions qui pourraient apparaître dans ce document.

Nous ne sommes pas responsables des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation, la non-utilisation ou les défauts du Site.